Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 4·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis à Hajeb Elayoun gouvernorat de Kairouan...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 52·fr
    ...a) S'il s'agit d'objets qui sont des récipients ou qui sont compar...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 2·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 521159 Nabeul, dénommé "Ess...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 34·fr
    ...Il s'agit des 67940/11500 parts indivis de la propriété numéro 104...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 18·fr
    ...ement à moins de 50 cm s'il s'agit d'un véhicule à traction animal...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 58·fr
    ...Il s'agit de 150 parts indivises sur 14602 parts objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2024 / N°043·page 7·fr
    ...il s'agit d'une villa n°51 habitation individuelle, tranche 1, pro...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 36·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain triangulaire sise route Caïd M...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 6·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain (Terrain nu) d'une sup. de (11...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble qui représente 83/16500 parts indivises du...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un appartement au premier étage demeurant à la rue Al ...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 8·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant au débiteur ...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 33·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sur lequel est édifié une maison objet du T...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 7·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 1175.28 m² reven...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 55·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole sous le numéro Foncier 4787 Ariana...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 27·fr
    ...il s'agit de l'immeuble objet du TF n°2473 Ariana
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 44·fr
    ...Il s'agit de deux lots de terrain agricole cultivés en oliviers, u...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le n° 131205 Tunis dénomm...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 47·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain d'une superficie de 1083m² sur...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 35·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain située entre quatre voies et e...