Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 16·fr
    ... public qu'il possède 1/7 à l'indivision d'une parcelle nue de sur...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 8·fr
    ...Les parts indivises et mises en vente : Il s'agit des parts immobi...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 19·fr
    ...Approbation du rapport d'activité et des états financiers individu...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 24·fr
    ...**Désignation de la propriété à vendre** La moitié indivise de la...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 14·fr
    ...2023402554VEPA1 --- Avis aux créanciers Vente des parts indivis...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 19·fr
    ...Immeuble et parts indivises à vendre : - Objet du TF 151634 Tunis ...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 40·fr
    ...Cette publication tient lieu de convocation individuelle de tous l...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 29·fr
    ...er enchérisseur, de la moitié indivise du fonds de commerce de con...
  • Annonces Légales·2023 / N°028·page 12·fr
    ...présente 2 sur 11 parts indivises de l'immeuble non immatriculé co...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 26·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1239,75 parts revenants à tit...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 56·fr
    ...* La totalité des parts indivises (1481,9997/10800 parts) faisant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 13·fr
    ...Mr Mbarki Bouali déclare que ses parts en état d'indivision de l'i...
  • Annonces Légales·2019 / N°065·page 17·fr
    ...ndivises de la totalité du t.f 1539 Manouba de 282 quote part indi...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 17·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 43·fr
    ...Ainsi que les parts indivises lui revenant dans l'objet du titre f...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 71·fr
    ...Le 1/4 à l'indivise de l'immeuble sis Route de Tanyour Km 8 Avenue...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 2·fr
    ...Les parts indivises constituent 134,85875 parts indivises de la to...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 13·fr
    ...plus facile la poursuite d’un individu pour des considérations de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 13·fr
    ...Lecture des rapports, individuel et consolidé, du conseil d'admini...