Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 22·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1989 / N°069·page 7·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'age...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 40·fr
    ...d'expropriation corrigée par l'Agence Foncière Touristique à la Tr...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 5·fr
    ...Fixation du régime fiscal de l'Agence Nationale de Gestion des Déc...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 6·fr
    ...— L'Agence de la Réhabilitation et de la Rénovation Urbaine créée ...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 8·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Agen...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 33·fr
    ...Le montant du prix est imputé sur le budget de l'agence nationale ...
  • Journal Officiel·2024 / N°116·page 13·fr
    ...Sont nommés membres au conseil administratif de l'Agence nationale...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 16·fr
    ...— Le président directeur général de l'agence de la réforme agraire...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 8·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 75·fr
    ...- Obtention des cartes d'exploitation nécessaires | - L'Agence Tec...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 32·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis rel...
  • Journal Officiel·2022 / N°064·page 8·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 5·fr
    ...— Le président directeur général de l'agence de promotion des inve...
  • Journal Officiel·2017 / N°021·page 11·fr
    ...représentant l'agence de vulgarisation et de la formation agricole...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 83·fr
    ...- Il est placé, auprès de l'agence, un contrôleur d'Etat et est so...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 8·fr
    ... la République Tunisienne et l'agence française de développement p...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 49·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 14·fr
    ...| | - Avoir payé les droits exigés à l'agence technique des trans...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 2·fr
    ...lois fonctionnels au sein de l'agence de promotion des investissem...