Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 27·fr
    ...ormément à la décision de son conseil d'administration réuni en da...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 31·fr
    ...7) La société est administrée par un Conseil composé de trois memb...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 19·fr
    ...rmément à la décision de son Conseil d'Administration réuni en da...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 19·fr
    ...La coopérative est administrée par un conseil d'administration com...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 35·fr
    ...La société est administrée par un conseil composé de 3 membres au ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 58·fr
    ...re judiciaire président, - un conseiller du tribunal administratif...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 26·fr
    ...--- ## DISSOLUTION D'UN CONSEIL MUNICIPAL Décret n° 57-142 du 13...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 57·fr
    ...La Société est administrée par un conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 17·fr
    ...emier.** — Il est institué un Conseil Technique de Discipline pour...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 15·fr
    ...Le centre technique est administré par un conseil d'administration...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 24·fr
    ...- L'agence tunisienne de solidarité est dirigée par un conseil d'a...
  • Journal Officiel·1981 / N°067·page 18·fr
    ...la société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 13·fr
    ...ministration consistant en un conseil d'administration à sa tête u...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 7·fr
    ...ai 1980 est administré par un Conseil d'Administration présidé par...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 21·fr
    ...— La Société anonyme « Carthage-Tours » est dirigée par un Conseil...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 20·fr
    ...au administrateur au prochain conseil d'administration - le change...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 10·fr
    ...i 1995, portant création d'un conseil national des activités estiv...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 41·fr
    ...ement rendu par la chambre en conseil le 5/7/2013 et ce par la ces...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 58·fr
    ...cédé au renouvellement de son Conseil d'Administration. Ont été é...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 35·fr
    ...é les premiers membres de son Conseil d'Administration, et la Comm...