Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 36·fr
    ...ant modification des limites territoriales de certaines communes, ...
  • Journal Officiel·1989 / N°047·page 2·fr
    ...ion de chefs de subdivisions territoriale ……………………………………… 1051 Nom...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 70·fr
    ...la détermination des limites territoriales de la zone communale de...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 33·fr
    ...ant modification des limites territoriales de certaines communes, ...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 2·fr
    ...la fixation de leurs limites territoriales. 1268 Décret n° 90-1347...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 2·fr
    ...portant création de cellules territoriales de vulgarisation agrico...
  • Journal Officiel·1995 / N°026·page 14·fr
    ...re à l'inspection du travail territorialement compétente, et ce da...
  • Journal Officiel·2015 / N°064·page 5·fr
    ...nale dans la circonscription territoriale dans laquelle se trouve ...
  • Journal Officiel·2013 / N°029·page 2·fr
    ...3 - La recette dont s'agit aura pour compétence territoriale la dé...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 2·fr
    ... à la création d'une cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Annonces Légales·2005 / N°046·page 26·fr
    ...l'extension de la compétence territoriale de la commission de reco...
  • Journal Officiel·2014 / N°076·page 11·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 25·fr
    ...Sa compétence territoriale est limitée à la ville de Sousse. Arrê...
  • Journal Officiel·2017 / N°040·page 90·fr
    ...ant modification des limites territoriales de certaines communes, ...
  • Journal Officiel·1999 / N°070·page 8·fr
    ...Sa compétence territoriale s'étend à la délégation de Kairouan. #...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 17·fr
    ...ribunal de première instance territorialement compétent, selon le ...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 16·fr
    ...Le gouvernorat territorialement compétent. | | Lieu d'obtention ...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 12·fr
    ...La compétence territoriale de chaque service est délimitée comme s...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 4·fr
    ...ivisé en 21 circonscriptions territoriales administratives dénommé...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 164·fr
    ...gricole délivrée par le Omda territorialement compétent - Une copi...