Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 936 résultats pour ""ZONE""
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 16·fr
    ...- Zone d'intervention : Barrage El Fkarine, Cité El Manar. - Nom e...
  • Journal Officiel·2007 / N°080·page 14·fr
    ...- Les zones requérant l'établissement d'un plan d'aménagement urba...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 2·fr
    ...t modification des limites des zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·2025 / N°103·page 10·fr
    ...r n° 560354 Nabeul, classée en zones de sauvegarde, d'une superfic...
  • Journal Officiel·2025 / N°103·page 9·fr
    ...t modification des limites des zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 35·fr
    ... 1999 portant délimitation des zones d'encouragement au développem...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 5·fr
    ...– Les zones de grandes cultures, sinistrées par la sécheresse dura...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 29·fr
    ...ier 1988, portant fixation des zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 10·fr
    ...essaires à l'aménagement de la zone d'habitation dite « cité En-Na...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 6·fr
    ...Elle se trouve dans la zone (UD) par rapport au plan d'aménagement...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 60·fr
    ...Kheireddine, Lot de la Zone Ix - Lot N° 1-3-4 Le Kram, Tunis Au c...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 8·fr
    ... : 1.540.000 Dinars Adresse : Zone Industrielle Ghraiba, rte de T...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 13·fr
    ...— Pendant la même période et dans les mêmes zones, les installatio...
  • Annonces Légales·2018 / N°127·page 16·fr
    ...ion d'eau potable - Zone d'intervention : Zone EL-Gonna Ain-Kmaiss...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 15·fr
    ...ouvernorat de Tunis, de zone verte en zone urbaine. Le Président ...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 29·fr
    ...- Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 17·fr
    ... 50.000 Dinars Siège Social : Zone Touristique Tabarka Identifia...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 10·fr
    ...1- fixer l'emplacement et les limites des zones de production et d...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 33·fr
    ...| | - Délégation pour les biens immobiliers situés dans des zones...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 62·fr
    ...Article premier - Les zones requérant la révision du plan d'aménag...