Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 28·fr
    ...s à compter du jour de la publication du présent communiqué au Jou...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 19·fr
    ...- Modification corrélative des statuts. 2006T05623SRLB2 Changeme...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 21·fr
    ...numéros), conformément aux indications du placard de la réquisitio...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 12·fr
    ...ts sociales cédées, - la modification de l'article 7 des statuts. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 27·fr
    ...aitre Jameleddine El Askri, avocat 4 rue Hanon, à Tunis, a demandé...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 24·fr
    ...Extraordinaire décide la modification corréative des statuts. B- ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 8·fr
    ...tre de Conférences et des publications scientifiques. Les Maîtres ...
  • Annonces Légales·2012 / N°023·page 17·fr
    ...- D'écarter l'application des dispositions légales et statutaires ...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 22·fr
    ...2- la modification des dispositions de l'article 6 des statuts com...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 10·fr
    2) Un relevé détaillé, avec pièces justificatives, des services ci...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 3·fr
    ...gères, de l'intérieur, de l'éducation et des sciences, de la cultu...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 15·fr
    ...s courants actionnaires Modification de l'article 7 des statuts ...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 7·fr
    ...15 jours à compter de la date de la publication de la présente not...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 5·fr
    ... l'administration, - un certificat médical délivré par le médecin ...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 23·fr
    ...- un relevé détaillé avec pièces justificatives des services civil...
  • Journal Officiel·2003 / N°002·page 8·fr
    ... an au maximum, 3) - un certificat médical délivré depuis trois (3...
  • Journal Officiel·2006 / N°049·page 14·fr
    ...du 12 juin 2006, portant modification du décret n° 99-2741 du 6 dé...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 19·fr
    ...2008T05314SURLB2 ## Modification de l'objet social ### SUARL au ...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 35·fr
    ...1- La modification des articles 7 et 12 du statut de la société. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 16·fr
    ...Tunis, le 19 novembre 1974 Le Ministre de l'Éducation Nationale L...