...Ne peut participer aux enchères que celui qui a commis un avocat e...

... Toute personne désirant participer à cet appel d'offre et voulan...

...Toute personne désirant participer à ces appels d'offres pourra vi...

... de l'immeuble saisi pour participer à l'adjudication. L'avocat p...

...fournisseurs qui désirent participer à cet appel d'offres peuvent ...

...- participer aux assemblées générales et exercer son droit de vote...

...- La liste des candidats admis à participer au concours est arrêté...

...- Peuvent participer au concours interne sur dossiers pour la prom...

...des candidats autorisés à participer aux épreuves d'admission qui ...

...bies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout c...

...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...

...es personnes qui désirent participer doivent soumettre leurs offre...

...ut créancier qui souhaite participer à la répartition des fonds do...

...Tout créancier désirant participer à la distribution du prix est t...

...idat et l'interdiction de participer à tout concours ou examen ult...

...- Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné ...

...Gouverneur de Nabeul pour participer à l'adjudication et les enchè...

...peut être déclaré admis à participer à l'épreuve orale s'il n'a ob...

...Pour participer à l'enchère. Il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...

...Tous les actionnaires et usufruitiers peuvent participer aux assem...