Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Journal Officiel·1999 / N°043·page 21·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·2000 / N°060·page 15·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Pour la légalisation de la signature : le...
  • Annonces Légales·2022 / N°011·page 10·fr
    ...34, avec plein pouvoir avec signature séparée. 2022T00076SRLB2 -...
  • Journal Officiel·2022 / N°019·page 10·fr
    ... compter de la date de leur signature par le ministre des affaires...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 30·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Journal Officiel·2014 / N°045·page 9·fr
    ...Il peut déléguer une partie de ses pouvoirs ainsi que sa signature...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 62·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 47·fr
    ...e de ses attributions ou sa signature aux agents soumis à son auto...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 23·fr
    ...0881972X Date de signature du contrat de location : 30 juin 2008 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 47·fr
    ...Toutes procurations doivent être en signature conforme ou avec cac...
  • Journal Officiel·2001 / N°051·page 5·fr
    ...unesse pour consultation et signature. (1) Le cahier des charges ...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 47·fr
    ...Ce rapport doit être accompagné par les observations et la signatu...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 28·fr
    ...— Monsieur Taoufik Chaker est autorisé à subdéléguer sa signature ...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 36·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Pour la légalisation de la signature : le...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 50·fr
    ...La légalisation de la signature ainsi que la certification de conf...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 8·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·2002 / N°052·page 14·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 62·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·2020 / N°094·page 35·fr
    ...2020, portant délégation de signature en matière disciplinaire. L...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 16·fr
    ...2026X01200DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...