...itulaire de la carte d'identification fiscale n° 0578592T/A/M/000....

...Tunis dans un délai de vingt jours de cette publication. 20164001...

...'handicapé 15) formation et éducation des handicapés mentaux léger...

...En l'état actuel de la législation, et suite à l'unification des t...

...Il a été procédé en conséquence à la modification de l'article (6)...

...000 | | 327 | Centre de Publication Universitaire et Culturelle ...

...Il a été procédé en conséquence, à la modification de l'article (4...

...b) Signification par acte extra-judiciaire du dit exploit devra êt...

...itentiaires et du travail rééducatif tel qu'il a été modifié par l...

...Fabrication moteur & transformateur électrique Durée : 99 ans;...

...- Révocation de Mr Karl Vieth de sa fonction en qualité de gérant....

...2014T06024SRLB2 Sté International de Fabrication de Produits et A...

...- Ratification du rapport moral et financier pour l'année 2015. - ...

...r existant au moment de l'application du réaménagement, sont trans...

..., à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal...

...t de survie et un régime d'allocation de vieillesse et de survie d...

...iège social, l'adresse de l'avocat de l'entreprise sera prise en ...

...e de Maître Brahim Zitouni, Avocat à Tunis, 14, Avenue de Carthage...

...Par ailleurs, il n'existe pas de titres de même catégorie qui sont...

...Pour l'application des présentes dispositions et celles de l'artic...