Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 27·fr
    ...pré cuisinés ou non et la fabrication de tous produits agroaliment...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 19·fr
    ... produits de la vente des publications - les dons et legs - toutes...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 56·fr
    ...r 1999, portant définition des catégories auxquelles appartiennent...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 10·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président une fois ...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 13·fr
    ...3) Approbation du contrat de location du fonds de commerce du golf...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 33·fr
    ...- En application des dispositions de la loi n° 2009-16 du 16 mars ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 11·fr
    ...9, fixant les modalités d'application de la loi sus-visée N° 64-25...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 31·fr
    ...1/12/2011-2012-2013 ainsi convocation à l'assemblée générale et fi...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 42·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. 2016403484SRLB2 --- ...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 18·fr
    ...- Modification de l'article six des statuts de la société relatif ...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 54·fr
    ... et a nécessité quelques modifications du projet initial. 4-1-1- ...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 8·fr
    ...En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-10...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 36·fr
    ... des technologies de la communication et du transport, du développ...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 15·fr
    ...s dans le capital, 2) la modification de l'article 6 et de l'artic...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 7·fr
    ...Sont libérés de l'allégeance tunisienne, par application de l'arti...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 23·fr
    ...4- Allocation des jetons de présence. 5- Renouvellement du mandat ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 29·fr
    ...L'activité de la société consiste à la fabrication de produits en ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 22·fr
    ...- La modification des statuts. 2010T06556SRLB2
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 71·fr
    ... Abdelhafid Ben Hadj Yahia, avocat à Tunis, 7 Rue de Suède dans le...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 9·fr
    ...3- Donner pouvoir pour enregistrement et publication. 2012X01502S...