Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 21·fr
    ...elle de terrain réservée à l'habitation de superficie est de 1285 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 2·fr
    ...ge qui constitue la maison d'habitation avec un couloir, 1 balcon,...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 26·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située à Sousse Rue du 18 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 35·fr
    ...ure, de l'Equipement et de l'Habitat, de l'Environnement et de l'A...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 9·fr
    ...e d'évocation commerciale et habitation. Date et lieu de l'adjudi...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 3·fr
    ...Terrain nu destiné à l'habitation sis à Hammam Sousse objet du tit...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 2·fr
    ...Banque de l'Habitat, représentée par son Président directeur génér...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 10·fr
    ...Association Sportive de la Banque de l'Habitat. Catégorie : Sport....
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 2·fr
    ... DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'HABITAT | AVIS aux navigateurs | 11...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 50·fr
    ...L'immeuble comprend une habitation du genre «villa», sa superficie...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 20·fr
    ...La totalité d'une villa à usage d'habitation sise à la Sokra se co...
  • Annonces Légales·2004 / N°108·page 12·fr
    ... de gros en face Banque de l'habitat Hammam-Sousse dans les vingt ...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 52·fr
    ...1) La Banque de l'habitat en la personne de son représentant légal...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 27·fr
    ...les comprenant des maisons d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 52·fr
    ...Une maison d'habitation ouvrant au Sud et une écurie (makhzen) con...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 13·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat - Un représentant du Ministèr...
  • Journal Officiel·1999 / N°022·page 4·fr
    ...ur général de la banque de l'habitat une dérogation pour maintien ...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 15·fr
    ... détail situé au Syndic de l'habitation des propriétaires de la ré...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 13·fr
    ... constructions, servant pour habitations pour quelques unes et d'a...