Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 729 résultats pour ""OISI""
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 34·fr
    ..., Rue Fénélon à Tunis, et le troisième, 7, Rue de Bône à Sousse, e...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 7·fr
    ...ars 1960 265 médecins, l'un choisi par lui, l'autre par l'employe...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 17·fr
    ...ne dépassant en aucun cas le troisième jour ouvrable du mois suiva...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 5·fr
    ...Ce dernier est choisi parmi les personnels des services compétents...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 29·fr
    ...le mode de paiement choisi devra être indiqué dans la demande du p...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 47·fr
    ...Troisième Résolution : Article 6 Nouveau : Capital social Le cap...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr
    ...Troisième résolution. — Renouvellement du mandat de Commissaire au...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 51·fr
    ...**Troisième Résolution :** Le siège social de la société est tran...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 10·fr
    ...orté sur les résultats de la troisième année. ## SECTION IV ## T...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 3·fr
    ...présentants de la colonie et choisis sur la base de leurs compéten...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 23·fr
    ...**Troisième parcelle :** Guedem Chouiha : Au Sud : Mohammed ben C...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 10·fr
    ... le dit couvercle présente au voisinage de la fixation de la langu...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 48·fr
    ... ou deux personnes physiques choisies parmi ses membres ou hors de...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 12·fr
    ...concerne les ouvriers de la troisième unité (catégories 8, 9 et 10...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 2·fr
    ...Les membres du bureau sont choisis à raison de : - 3 parmi les pr...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 23·fr
    ...59 dinars Le troisième lot... 24 dinars Note : ne peuvent partici...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 4·fr
    ...membre - quatre personnes choisies par le Premier ministre pour le...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 39·fr
    ...- Réserve légale 5% - Réserve spéciale 95% ### TROISIEME RESOLUTI...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 38·fr
    ...luie descendant des montagnes voisines, le 1er et d'une superficie...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 7·fr
    ...ons de secrétaire général de troisième classe à la commune de Jede...