Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 15·fr
    ...r toutes ses 375 parts du café catégorie 1 de la société «ZORA» SA...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 5·fr
    ...Fabrication Emballage Papier /Carton/ Capital : 400.000. DT / Duré...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 11·fr
    ...Le contrôle porte notamment sur l'application de la réglementation...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 5·fr
    ...e chef de service de la planification des eaux à la direction géné...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 14·fr
    ...Modification de l'article six des statuts suite à l'augmentation d...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 2·fr
    ...Location d'équipement pour exploitations minières Durée : 99 ans ...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 30·fr
    ...- Le conseil d'établissement se réunit sur convocation du directeu...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 4·fr
    ...« Les Inspecteurs-élèves issus du concours ouvert en application d...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 16·fr
    ...de de Maître Tzhar Lakhdar, Avocat à Tunis, 56, Rue des Seltiers, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 35·fr
    ...e créances avec bordereaux indicatifs dans la quinzaine. Cabinet ...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 3·fr
    ...Article 61 (nouveau) - La navigation à la pêche comprend les catég...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 29·fr
    ...r existant au moment de l'application du réaménagement sont transf...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 63·fr
    ...IMON E | | BOUSANDAL LAMIA | CATERINE D ALESSANDR | NAJAR LOTFI ...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 39·fr
    ... constitué par un café de 1ère catégorie sis au Bardo (Saint Cléme...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 12·fr
    ...les d'olives ainsi que la fabrication de savons et dérivés de tout...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 19·fr
    ...1) Après vérification, a reconnu suicère et véritable, la déclarat...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 15·fr
    ...e de nouvelles voies de communication, les travaux d'infrastructur...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 11·fr
    ...- Modification des articles 6 des statuts de la société. Deux exe...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 3·fr
    ...- En application de l'article 13 (nouveau) du décret susvisé n° 91...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 2·fr
    ...Ibrahim Al-Riyahi - Approbation du processus de location de l'entr...