Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°104·page 4·fr
    ...Une villa à usage d'habitation, sise au boulevard de l'environneme...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 27·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Tunis, 32 Rue du...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 45·fr
    ...istant en un local à usage d'habitation sis à la rue El Faya Cité ...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 11·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation, Vu la loi n° 76-85 du 11...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 13·fr
    ...de 134 MM un local à usage d'habitation en état de délabrement ave...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 19·fr
    ...Le bien objet de la procédure est un terrain portant une habitatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 21·fr
    ...tion des immeubles à usage d'habitation. | N° d'ordre | NOMS DES...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 46·fr
    ...Banque de l'Habitat société anonyme en la personne de représentant...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 18·fr
    ...En son centre se trouve une villa d'habitation en état d'abandon ...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 4·fr
    ...e est de 172m², destiner à l'habitation et qui contient, 2 locaux ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 43·fr
    ...e une construction à usage d'habitation (villa) comprenant un rez ...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 38·fr
    ... laquelle est construite une habitation en voie d'achèvement. La ...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 61·fr
    ...Banque de l'Habitat, en la personne de son représentant légal, soc...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 25·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 12·fr
    ...Il se compose d'un local d'habitation ouvrant à l'est avec une vér...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 2·fr
    ...ruction avec une maison pour habitation, superficie totale 280 m²,...
  • Annonces Légales·2005 / N°067·page 2·fr
    ...tituée d'une villa à usage d'habitation sis à Hammam Lif 43, rue P...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 35·fr
    ...oûtes, dans un état moyen, 2 habitations d'une superficie globale ...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 34·fr
    ...La Banque de l'Habitat (S.A.) représentée par son président direct...
  • Annonces Légales·2024 / N°014·page 10·fr
    ... en un appartement à usage d'habitation n°20 d'une superficie de 7...