Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 14·fr
    ...IETES ANONYMES Annonce rectificative venant en remplacement de ce...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 8·fr
    ...— Le présent arrêté tient lieu de convocation et de mise en demeur...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 13·fr
    ...2 & Suivant un acte rectificatif de ce même AGE du 8/3/2010 en...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 13·fr
    2°) Modification corrélative des statuts, article 5 - CAPITAL; 3°)...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 16·fr
    ...x et d'assurer la mise en application des décisions du Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 15·fr
    ...Aloulou, Avocat à Tunis, 4, Rue d'Angleterre, a demandé l'immatric...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 15·fr
    ...Fabrication équipement mécaniques, Durée : 99 Ans, Gérance : Mr Ma...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 14·fr
    ...Parc Technologique des communications route de Raoued km 3,5 - 208...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 25·fr
    ...Il a été procédé en conséquence à la modification de l'article (6)...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 28·fr
    ...sarl à la Société AXON sarl, - Modification de l'article 07 des st...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 9·fr
    ...— Cette cession deviendra effective à partir de la publication du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°037·page 6·fr
    ...- Le comité se réunit sur convocation de son président toutes les ...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 23·fr
    ...é détaillé, avec pièces justificatives, des services civils ou, le...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 17·fr
    ...- Ecarter l'application de droit préférentiel de souscription et a...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 22·fr
    ...ans, pour procédé pour la fabrication du couscous et dispositif po...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 38·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque fois sur convocati...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 26·fr
    ...2014402385SRUB2 ## Modifications statutaires & mises en harmo...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 30·fr
    ...eur Fadhel Ben Farhat et modification de statut juridique de la so...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 13·fr
    ...uvrables à compter de la notification de la retenue des produits d...
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 17·fr
    ...14 octobre 2002, portant modification du décret n° 97-1631 du 18 a...