Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 21·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie ...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 9·fr
    ...Hofret El-Besbès, consistant en une parcelle de terre à vocation a...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 21·fr
    ...à 15 jours à partir de la publication de la présente notice avec l...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 26·fr
    ...ur Adel Ben Slimen, - La Modification de l'article 6 et 7 des Stat...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 25·fr
    ...Ainsi que la modification des statuts. 2012T00566SRLB2 ## MEDIS ...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 16·fr
    ...N° B-1901 # AVIS DE CONVOCATION A # L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRA-O...
  • Journal Officiel·1991 / N°062·page 6·fr
    ...vices financiers et ce en application des dispositions du décret n...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 12·fr
    ...vient d'acquisition ou de fabrication ou du prix de revient d'acqu...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 69·fr
    ...du 26 mars 2007, portant ratification de l'avenant à la convention...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 27·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président une fois ...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 29·fr
    ...Fabrication de moules en plastique. Durée : 99 ans. Gérance : Mo...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 15·fr
    ...2006, 2007 et 2008 et la modification de l'article 7 des statuts s...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 7·fr
    ...3.304 | | Loyers et charge locatives | | | 56.064.586 | | | ...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 9·fr
    ...gnature aux fonctionnaires des catégories « A » et « B » soumis à ...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 60·fr
    ...- Est changée, la vocation des parcelles de terre agricoles faisan...
  • Annonces Légales·2004 / N°014·page 6·fr
    ...Cette dernière est chargée de la publication de ce jugement au Jou...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 10·fr
    ... 15 jours à compter de la publication au Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 4·fr
    ...oul hijja 1384), portant ratification du contrat d'emprunt conclu ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 16·fr
    ...3 - Mise à jour des statuts suite aux dits modifications et confor...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 10·fr
    ...ez Maître Othman ben Aleya, Avocat, 6e Rue de Marseille, à Tunis, ...