Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 3·fr
    ...r 1985, portant définition des catégories auxquelles appartiennent...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 36·fr
    ...- La Modification de la Forme Juridique de La Société de Sarl à Su...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 39·fr
    ...décide en conséquence la modification de l'article 16 des statuts....
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 4·fr
    ...- le budget (exécution, modification, règlement), - la comptabilit...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 12·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président une fois ...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 11·fr
    ...s à 135.000 dinars, - la modification de l'article 6 des statuts. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 27·fr
    ...l'exploitation d'un restaurant catégorie A pour la période de dix ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 6·fr
    ...s et bénéficieront d'une bonification d'ancienneté de deux ans (2 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 26·fr
    ... ce en vertu d'un contrat de location gérance. 2016407187SRLB2 S...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 23·fr
    ...Dhouha Kassar et modification de l'article 6 des Statuts de la Soc...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 16·fr
    ... septembre 2005, portant ratification de l'avenant à la convention...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 20·fr
    ...4235, il a été décidé la ratification de la démission de Monsieur ...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 17·fr
    ...4/- Approbation de l'évaluation financière ainsi que la vérificati...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 12·fr
    ...Fabrication pièce électriques et sanitaires pour bateaux. Durée :...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 3·fr
    ...Fabrication de carreaux mosaïque, participation de la société, par...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 30·fr
    ...en tant que de besoin la modification de certains articles des sta...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 21·fr
    ...Modification des articles 18, 19, 20, 22, 23, 25, 27 et 38 des sta...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 21·fr
    ...Suite à ces modifications, l'article 4 et 6 des statuts de la soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 24·fr
    ...- Révocation du gérant Mr Mohamed Amine Fersi - Nomination de Mr H...
  • Annonces Légales·2015 / N°040·page 17·fr
    ...'Assemblée générale sur justification de leur identité ou s'y fair...