Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 32·fr
    ...C'est un local d'habitat au 1er étage sur un deuxième qui représen...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 27·fr
    ...(234) 81-81-534; Kamoun Moncef, Ministère de l'Habitat - Tunis — T...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 2·fr
    ...La totalité d'un immeuble à usage d'habitation objet du T.F n° 217...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. ### Décretons : ARTICLE PR...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 18·fr
    ..., le deuxième est un local d'habitation exploité par un tiers et a...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 38·fr
    ... deux appartements à usage d'habitation. Le premier appartement es...
  • Annonces Légales·2013 / N°114·page 16·fr
    ...A22, 2ème étage, Le complexe commercial et d'habitation «Badr», Es...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 52·fr
    ...C'est un immeuble pour habitation, le rez-de-chaussée est une vill...
  • Annonces Légales·2025 / N°167·page 13·fr
    ...uit un immeuble destiné pour habitation sis au N°19 rue El Jem, Kh...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; **Décrétons :** **ARTICLE ...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 31·fr
    ...Banque De L'habitat : S A, inscrite au RC sous le n° B 138811996 r...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 22·fr
    ...0005230 ouvert à la banque l'Habitat Agence Monastir pour accueill...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 14·fr
    ...Local à usage d'habitation sis à la rue Saâd Ibn Karja lotissement...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 4·fr
    ...e développement en matière d'habitat les programmes de la Caisse N...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 35·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 49·fr
    ...trouve un local non loin des habitations de la société immobilière...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 50·fr
    ...l'immeuble saisi est un local d'habitat appartenant à la partie sa...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 10·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance o...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 7·fr
    ...n numéraire à La Banque de l'Habitat. Siège social : Avenue Carth...
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 56·fr
    ...Un local d'habitation ancien construction situe à Dwali Gafsa limi...