Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 123·fr
    ...Prix de vente, marchandises rendues chez le consommateur (livraiso...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 46·fr
    ...La parcelle saisie est limitée au sud par la propriété des héritie...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 16·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : La moitié indivise de la maison ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 10·fr
    Avis de vente aux enchères publiques sur saisie immobilière Etude...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 107·fr
    ...Les prérogatives de la caisse Article 57 : La caisse peut procéde...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 8·fr
    ...Partie saisie : Mr Abderrazek Bousleh, directeur d'une société, ré...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 25·fr
    ...2007R01336VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 16·fr
    ...n° 19 668 en date du 16 septembre 1982 - Et suivant saisie immobi...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 2·fr
    ...Contre la partie saisie : 1) Bachrouch Neziha née Abid (débitrice...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 60·fr
    ...2018409216VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobiliè...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 44·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : Une maison traditionnelle sise r...
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 11·fr
    ...Partie saisie : Raja Bent Mostapha Ben Amor, pharmacienne demeuran...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 39·fr
    ...Partie saisie : Monsieur Salem Ben Hassen Berriri - retraité - tit...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 79·fr
    Avis de vente aux enchères publiques suite à une saisie immobilièr...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 45·fr
    ...Immeuble saisi : Les parts indivises appartenant au débiteur saisi...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 51·fr
    ...3 - Désignation de l'immeuble saisi : L'immeuble objet de la saisi...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 48·fr
    Partie saisie : — Suivant jugement possessoire numéro 3978 rendu ...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 20·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi se fera chaque Dimanche. L'Avocat P...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 42·fr
    ...Pissani (William, Carmel, Elonide), français, demeurant à Tunis, 1...
  • Journal Officiel·2025 / N°032·page 32·fr
    ...| Français | 2h | Français | 2h | Français | 2h | Français | 2h |...