Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 55·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 30·fr
    ... 43 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 11·fr
    ...| Enseignements spécifiques à chaque parcours | Enseignements Spé...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 37·fr
    ...La première parcelle ci-dessus. Au Nord et a l'Ouest : Ouled Ben K...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 38·fr
    n°36 d'une contenance de 693m², la parcelle n°37 d'une contenance ...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 62·fr
    a) Catégorie 80 (les marchandises en vrac) | Sous Catégorie | Co...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 41·fr
    ...| 201 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 56086...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 45·fr
    ...| 191 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°32004 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 11·fr
    ...ute l'année pour irriguer une parcelle de 5 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 9·fr
    MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT # TABLEAUX PARCELLAIRES...
  • Journal Officiel·2022 / N°125·page 10·fr
    ...omobiles pour le transport de marchandises, type "fourgonnette", à...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 18·fr
    ...Le désarrimage de la marchandise déjà déssaisie, la prise en cale,...
  • Journal Officiel·2014 / N°047·page 25·fr
    ...- administrateur, - gestionnaire de documents et d'archives, - ing...
  • Journal Officiel·1987 / N°076·page 2·fr
    ...2262/46854 Tunis (partie) parcelle 3; Situation de la parcelle : M...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 23·fr
    ...Les sieurs Arcar Soufiane et Arcar Mahdi, mineurs, tous deux repré...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 29·fr
    ...La parcelle 6 à Rezgui Abidi Ben Mohamed. A l'Ouest : Une rue. ##...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 39·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Larbi Béjaoui et réquisition N° 27.60...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 13·fr
    ...Les agents techniques de l'Institut National d'Archéologie et d'Ar...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 10·fr
    ...— Les tarifs de transport routier de marchandises pour le compte d...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 30·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie | Obser...