Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 49·fr
    ...La vente aura le lundi 22/4/2013 à 9h devant l'audience des saisie...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 18·fr
    ...2020S00611VEPA1 --- Déclaration d'une troisième audience d'adjud...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 11·fr
    ...Tribunal et audience d'adjudication des biens aura lieu Lundi le 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 55·fr
    ...Le lundi 24/7/2018 à partir du 9h du matin à l'audience des saisie...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 37·fr
    ...007 à partir de 8 heures à l'audience des criées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 48·fr
    ...ront déterminés le jour de l'audience Visite des Lieux : Elle peu...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 53·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. La visite du bien objet de...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 41·fr
    ...plus les frais fixés à l'audience du 03/12/2009 deux mille cinquan...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 36·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 57·fr
    ...é le mercredi 17/01/2018 à l'audience des créées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2026 / N°021·page 9·fr
    ...6- Date d'audience : Lundi vingt trois mars deux mille vingt six (...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 30·fr
    ...La vente aura lieu le 30 novembre 1963 à 9 heures du matin à l'aud...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 41·fr
    ...frais légaux fixés lors de l'audience du 23/12/2008 à 1.900,000 D,...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 22·fr
    ...L'audience aura lieu à la chambre des créées du tribunal de 1ère i...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 8·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 7) L'immeuble mis en vente...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 21·fr
    ...1974 à 9 heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 44·fr
    ...à l'audience de mercredi le vingt huit août l'année deux milles tr...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 19·fr
    ...s Tribunaux | - Citation à l'audience civile avec accusé de récept...
  • Annonces Légales·2004 / N°030·page 2·fr
    ...La vente de la totalité de l'immeuble aura lieu à l'audience devan...
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 11·fr
    ...nné le Mercredi 8/3/2023 à l'audience des criées du tribunal de 1è...