Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2013 / N°075·page 7·fr
    ...la sous-direction des affaires financières à la direction des affa...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 13·fr
    ...## SECTION 1 - La direction de coordination des services judiciair...
  • Journal Officiel·2022 / N°112·page 9·fr
    ...la sous-direction des pôles technologiques à la direction des pôle...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 8·fr
    ...2- La Direction des Affaires Civiles. 3- La Direction des Affaires...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 23·fr
    ...l'inspection à la direction de comptabilité pour l'inspection, l'o...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 11·fr
    ... du suivi, à la direction générale des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 11·fr
    ...| | 9.480.000 | | SECTION III. — Droits sur les actes et les t...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 47·fr
    ...ectivités locales et des régies municipales; - de fixer les object...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 11·fr
    Ministère de l'Agriculture # TERRES COLLECTIVES ## Décret N° 80-...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 16·fr
    ...a sous-direction de la protection végétale à la direction générale...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 24·fr
    ... sous-direction du secteur privé de la santé à la direction de la ...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 24·fr
    ... sous-direction du secteur privé de la santé à la direction de la ...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 46·fr
    ...23.139.000 D | | | - Protection des villes de Sousse et de Kal...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 9·fr
    ...llectives ensuite la limite épouse Trik El Feth dans la direction ...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 28·fr
    ...Protection Anti X Mt 6 : Désinfection du Matériel et Banque du sa...
  • Journal Officiel·2022 / N°098·page 10·fr
    ...direction des achats, de transport et de stockage à la direction d...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 9·fr
    ...nt attribution d'une terre Collective a titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 23·fr
    Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la collectivité des D...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 16·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 16·fr
    ..., d'une terre collective relevant de la collectivité Jlidette Erra...