Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 19·fr
    ...- d'élaborer les prévisions de l'équilibre du budget de l'État et ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 75·fr
    ...45 000 | | 34 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 4·fr
    ... dont les budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'Etat po...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 8·fr
    ... en charge, en recettes, au budget de l'Office des Céréales. Un a...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 12·fr
    ...classiques du budget - la loi organique du budget de 1967 - l'élab...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 44·fr
    - la participation aux travaux de la discussion du budget annuel d...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 6·fr
    ...– Le budget de fonctionnement est constitué : A/ des recettes sui...
  • Journal Officiel·2010 / N°046·page 13·fr
    ...é ordonnateur secondaire du budget du ministère de l'enseignement ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 39·fr
    ... et du fonds de concours du budget annexe des P.T.T. b) Le servic...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 18·fr
    ...Ces budgets font ressortir les prévisions de recettes et de dépens...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 4·fr
    ...EAU « E » — BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET DE L'ETAT | D...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 7·fr
    ...0, portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 6·fr
    ...es ressources du budget général et des budgets annexes, commentair...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 28·fr
    ...## SECTION 6 ## DE LA PREPARATION ET DE L'ADOPTION DU BUDGET Art...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 9·fr
    ...— Subvention d'équilibre au budget annexe de la R. T. T. | 205.000...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 10·fr
    ...9) portant loi organique du Budget et notamment son article 11; V...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 48·fr
    ...0.000 | | 73 | //otal des Budgets des Etablissements Relevant | ...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 49·fr
    ...| 58 100 | | | Total des Budgets des Commissariats Régionaux re...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 20·fr
    ...— Le Chef du Service des effectifs-élèves et du budget est nommé p...
  • Journal Officiel·1960 / N°060·page 3·fr
    ...ile et d'un budget rattaché, pour ordre, au budget de l'Etat. ## ...