Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 28·fr
    ...Il s'agit de 10982.437 parts indivises soit 10982.437m² du titre f...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 44·fr
    ...li s'agit d'un terrain de forme triangulaire au fond duquel a été ...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 12·fr
    ...il s'agit de 370 parts indivises de la totalité de 14057 parts obj...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 7·fr
    ...tal des points obtenus s'il s'agit des matières étudiées à partir ...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 15·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°80018 Sfax dénomm...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 20·fr
    ...Il s'agit de la propriété dont le numéro du titre foncier est de 2...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 33·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu destiné à la construction objet du titre...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 7·fr
    ...37°G67'90"; longitude : 8°G50'45"; carte de Gabès au 1/100.000ème....
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 20·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Elhabib» objet du ...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 18·fr
    ...Il s'agit des parts indivises en propriété de Mr Abdelhak Essaiess...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 46·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 3000 m² dans la pro...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 40·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé consistant en une huilerie...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 49·fr
    ...ant ou pour tout autre motif légitime, constitue une obligation qu...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 23·fr
    ...Les droits immobiliers dont s'agit ont été licités pour un prix de...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain est situé sur la route de Gabès km 2 avenue...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un appartement situé au 3ème étage en bon état à Rue A...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 15·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier immatriculé objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 48·fr
    ...Il s'agit de parts indivises soit 583/1166 part du I° immeuble obj...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 50·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 55·fr
    ...il s'agit d'un immeuble situé à la route Mahdia Km 4,5 de 592,50 m...