Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 25·fr
    ...Des parts indivises dans la propriété agricole sis à Oued El Khadr...
  • Annonces Légales·2016 / N°044·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivises en valeur de 51,428 parts à soustr...
  • Annonces Légales·2010 / N°077·page 36·fr
    ...les 1000 parts indivises appartenant à la partie saisie de l'ensem...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 21·fr
    ...Les parts indivises revenant à Zmourda Bent Ali Ben Mohamed Klaai ...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 53·fr
    ...Les parts indivises saisis : La totalité de parts indivises représ...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 30·fr
    ...La part indivise du poursuivie est de 3221,21 m² part de la totali...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 15·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, des états financiers individuels et co...
  • Annonces Légales·2018 / N°095·page 19·fr
    ...* les parts indivises du T.F n° 3808 Ben Arous : situé avenue Taïe...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 3·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 34·fr
    ... 1) le requérant pour 1 tier indivis, 2) son frère Mohamed marié,...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 40·fr
    ...la moitié indivise du titre foncier n°52126 Monastir d'une superfi...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 17·fr
    - Lecture du rapport d'activité individuel et du rapport d'activit...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 99·fr
    ... dans le cadre de conventions individuelles ou collectives conclue...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 34·fr
    ...- La totalité des parts indivises (1481,9997/10800 parts) faisant ...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 19·fr
    ...Il consiste d'une part indivisible soit le (1/3) de la totalité d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 12·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 21·fr
    ...1/ Autorisation au gérant de la société vente Terrain dans l'indiv...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 2·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 47·fr
    ...« Club des sports individuels de Kelibia » Nom de l'équipe : Club...