191 978 résultats pour ""MIS""
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- Journal Officiel·2011 / N°079·page 39·fr...Ce permis situé dans les zones maritimes nord de la Tunisie, compo...
- Journal Officiel·2014 / N°016·page 14·fr...V » dans le permis « Sfax Offshore » au profit des sociétés « Atla...
- Journal Officiel·1985 / N°058·page 11·fr...— L'agent peut, sur sa demande, être mis en disponibilité spéciale...
- Journal Officiel·2000 / N°053·page 20·fr...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
- Journal Officiel·1995 / N°010·page 6·fr...Des commissions sectorielles et de synthèse veillant à la coordina...
- Journal Officiel·2025 / N°091·page 8·fr...Le président de la commission peut convoquer toute personne dont l...
- Journal Officiel·1980 / N°038·page 6·frVu l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors ...
- Journal Officiel·2025 / N°011·page 4·fr...Il est mis fin à la nomination de Madame Wafa Boubaker, conseiller...
- Journal Officiel·1974 / N°055·page 4·fr...Abderrahman Zemitz, admis au dernier concours de la magistrature, ...
- Journal Officiel·2010 / N°035·page 19·fr...Le permis renouvelé couvre une superficie de 724 km², soit 181 pér...
- Journal Officiel·2003 / N°015·page 10·fr... et ses annexes relative au permis "Borj El Khadra", Vu le décret...
- Journal Officiel·1985 / N°023·page 9·fr...985 Page 437 Chédia Essafi, admise au concours de la Magistrature...