Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 5·fr
    ...## DEROGATION Par décret n° 2009-503 du 2 mars 2009. Il est acco...
  • Journal Officiel·2022 / N°065·page 7·fr
    ...- Tests de contrôle et interrogations orales : 15%, - Devoirs surv...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 12·fr
    ...catalogage alphabétique auteur et anonyme | 3 | 3 | | 2 — Langag...
  • Journal Officiel·2014 / N°034·page 34·fr
    ...2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes ...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 1·fr
    ... (4 chausset 1376), portant dérogation au statut du personnel de l...
  • Journal Officiel·2020 / N°051·page 23·fr
    ...la fixation de dispositions dérogatoires concernant les agents pub...
  • Annonces Légales·2005 / N°063·page 6·fr
    ...2005R1090APSB1 # HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS Procès-verbal des T...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 4·fr
    ...at de Manouba avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 10·fr
    ...Des dérogations temporaires, totales ou partielles (y compris des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 3·fr
    ...1°) une interrogation sur l'administration scolaire; 2°) l'appréc...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 14·fr
    ...nt délegation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 196·fr
    ...nationale bénéficient d'une dérogation dans la limite d'un an de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 19·fr
    ...L'épreuve orale portera sur deux interrogations : — l'une sur les ...
  • Journal Officiel·1994 / N°005·page 8·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé a rang et prérogatives de directe...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 4·fr
    ...- La durée du stage est d'une année susceptible de prorogation, co...
  • Annonces Légales·2005 / N°043·page 4·fr
    ...2005X0462APSB1 --- ### SYNDICS ### HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 5·fr
    ...e a les mêmes fonctions et prérogatives que le conseil municipal e...
  • Journal Officiel·1985 / N°053·page 7·fr
    ...gie et d'art, avec rang et prérogatives d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 11·fr
    ...Dans cette position l'intéressé a rang et prérogatives de Chef de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 22·fr
    ...nt délegation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...