Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 54·fr
    ...Le directeur général peut faire appel, lors des réunions du consei...
  • Journal Officiel·2007 / N°091·page 4·fr
    décrets et arrêtés # PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE ## NOMINATIONS ...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 39·fr
    ...Monsieur Wissem Achour, administrateur conseiller, est chargé des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 14·fr
    - Monsieur Kacem Charmiti, représentant du ministère de la culture...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 13·fr
    ...Monsieur Mohamed Ali Khaldi, administrateur conseiller, est chargé...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 12·fr
    ...Monsieur Hafedh El Gharbi, conseiller des services publics, est ch...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 82·fr
    ...Monsieur Iadh Omar, administrateur conseiller, est chargé des fonc...
  • Journal Officiel·2014 / N°029·page 11·fr
    ...Monsieur Habib Jeridi est déchargé des fonctions de gouverneur au ...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 6·fr
    ...En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 93-112...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ...— Réunions du conseil : 1) Le conseil d'administration se réunit ...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 11·fr
    MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE # NOMINATIONS Par arrêté des m...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 29·fr
    ...3° Toutes opérations d'assurance aviation. 4° Toutes opérations d...
  • Journal Officiel·2001 / N°018·page 4·fr
    ...Monsieur Tarek Amri, conseiller des affaires étrangères, est charg...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 7·fr
    ...Siège, sessions et quorum 1) Le siège du conseil est Londres, sau...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 14·fr
    ...Monsieur Ali Hamdène, conseiller des services publics, est chargé ...
  • Journal Officiel·1996 / N°023·page 9·fr
    ...Monsieur Dahmen Hassen, conseiller des services publics, est charg...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 23·fr
    ...Tout intéressé a le droit de formuler des réclamations concernant ...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 94·fr
    ...Monsieur Daoud El Benna, est nommé membre représentant du Ministèr...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 7·fr
    ...Monsieur Ridha Battikh, administrateur conseiller, est chargé des ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 3·fr
    # Décrets et Arrêtés ## Premier Ministère ### NOMINATIONS Par d...