Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 28·fr
    ...Monsieur Mohamed Taieb N'ciri, urbaniste principal, est chargé des...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 19·fr
    ...753912V/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 27·fr
    ...Et selon le procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire e...
  • Annonces Légales·2017 / N°103·page 11·fr
    ...316698-90 En vertu du procès-verbal en date du 01/8/2017, enregis...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 10·fr
    ...861007X/A/M/000 Par procès-verbal de l'AGE du 29 avril 2004, enre...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 11·fr
    finances de Djerba le 6/5/2014 n° de reçu M032196 n° d'enregistrem...
  • Annonces Légales·2014 / N°099·page 11·fr
    ...pont de Bizerte Ariana Suivant procès-verbal de l'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 15·fr
    ...2-Par procès-verbal du conseil d'administration en date du 9 févri...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 16·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Batti Abderrahman Adjoint Te...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 41·fr
    ...Rue Houssine Bouzaine - Sfax Aux termes d'un procès verbal d'Asse...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 39·fr
    ...854, série I, case 71, Monsieur Salah Derbal et Abdelhamid Ben Hel...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 16·fr
    ...Du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 24 J...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 33·fr
    ...19 rue d'Algerie Tunis Suite à un procès-verbal en date de 14 mar...
  • Annonces Légales·2016 / N°134·page 3·fr
    ...Zone Touristique Sidi Bakour Midoun Djerba 4116 Durée : 99 ans Cap...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 8·fr
    En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 4 j...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 33·fr
    ...1226324B/N/M/000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 10·fr
    ...f du service de l'aménagement urbain à la direction régionale de G...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 22·fr
    ...verbal d'une saisie conservatoire | 5 D | | 14 | Procès-verbal d...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 25·fr
    ...Monsieur Mounir Lajnef, urbaniste en chef, est nommé dans le grade...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 30·fr
    ...1157391 C/A/M/000 Par procès-verbal de l'A.G.E daté du 18/11/2013...