Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1995 / N°025·page 10·fr
    ...- Il est créé dans le périmètre communal de Gabès un arrondissemen...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 37·fr
    ...Article premier - Il est créé les périmètres publics irrigués suiv...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 18·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à El Brak (Tayoucha) de ...
  • Journal Officiel·2023 / N°027·page 30·fr
    ...primaires du corps des enseignants exerçant dans les écoles primai...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 17·fr
    ...L'école primaire souhaitée Adresse : Adresse de l'école primaire s...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 28·fr
    ...Article premier - Il est créé un périmètre d'intervention foncière...
  • Journal Officiel·2023 / N°043·page 2·fr
    ... superficie intégrée dans le périmètre public irrigué de Zrargia d...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 2·fr
    ...ans d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agr...
  • Journal Officiel·2010 / N°083·page 15·fr
    ...Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 48·fr
    ...Ecole Primaire de Sidi Abderrahman 1 — El Hamma : Ecole Primaire d...
  • Journal Officiel·2016 / N°082·page 13·fr
    ...Monsieur Faouzi Baraketi, professeur principal des écoles primaire...
  • Journal Officiel·2007 / N°085·page 9·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Hachana de la délégati...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 22·fr
    ...Sousse, conseiller de chambre criminelle au tribunal de 1ère insta...
  • Journal Officiel·2022 / N°142·page 21·fr
    ...Article premier - Les limites du périmètre public irrigué d'El Mab...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 24·fr
    - Prime de 1% du coût total de l'investissement avec un plafond de...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 21·fr
    ...Arrêté du Ministre de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine...
  • Journal Officiel·2007 / N°065·page 10·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu l...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 19·fr
    ...— Avantages accessoires accordés aux salariés 1° Prime d'ancienne...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 11·fr
    ...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de l'Oasis E...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 76·fr
    ...70 100 000 D | | | Aménagement des périmètres irrigués à Guezmi...