Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 20·fr
    ...- Modification de la dénomination sociale. 2014R01116SRLB2 --- ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 5·fr
    ...0 novembre 1970, portant ratification du décret-loi n° 70-6 du 30 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 4·fr
    ...a) 5 % au titre des honoraires, commissions, courtages, vacations ...
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 6·fr
    ... chargé des fonctions de vérificateur de deuxième classe à la dire...
  • Journal Officiel·1992 / N°040·page 10·fr
    ...r existant au moment de l'application du réaménagement sont transf...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 14·fr
    ... 3 105000,000 dinars, la modification de l'article 6 des statuts, ...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 9·fr
    ...nes agriculteurs qui en sont locataires. L'usufruit est accordé e...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 9·fr
    ...iculteurs et des contrats de location à court et à moyen terme et ...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 11·fr
    ...du 29 juin 2006, portant modification de l'arrêté du 27 mars 1996,...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 184·fr
    ... Commissariat Régional de l'Education de Gafsa : | 658 000 | 310 0...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 30·fr
    ...société il en résulte la modification de l'article huit des statut...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 37·fr
    ...N° D 100 /1 # AUGMENTATION DE CAPITAL SOCIETE DE FABRICATION DE ...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 27·fr
    ...agne Algérie, Bizerte Et modification de l'article 4 et 7 des stat...
  • Annonces Légales·2005 / N°105·page 8·fr
    ...Avenue Abou Dhabi Hammamet En application de la loi n° 93-2000 du...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 10·fr
    ...5, fixant les modalités d'application de la loi N° 64-28 du 4 juin...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 5·fr
    ...Fabrication des chaussures et accessoires. Durée : 99 ans. Géran...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 15·fr
    ...es d'enregistrement et de publication. Cette résolution est adopté...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 107·fr
    ...t par modules, soit par certificats. Elles sont dispensées sous fo...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 12·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Nejib Feki de la Société Feki et Cha...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 16·fr
    ...rélatif, de procéder aux modifications statutaires et de prendre t...