Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 19·fr
    ... du 17 juin 1983 portant modification du décret n° 82-505 du 16 ma...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 15·fr
    ...- Convocation de la première réunion du conseil d'administration t...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 4·fr
    ... mois après la date de sa publication au Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 6·fr
    ...La rémunération des chargés de cours vacataires et des chargés de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°092·page 21·fr
    ... un rapport comportant des indications sur le déroulement du stage...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 61·fr
    ... délai de consultation en application de l'article 52 de la loi or...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 20·fr
    ...N° 159 ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la S...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 27·fr
    ...ctionnaire - Ministère de l'Éducation, demeurant à Tunis, Rue de M...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 40·fr
    ...— Après vérification a reconnu sincère et véritable la déclaration...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 24·fr
    ... en vue de la vente ou de la location d'immeubles ou d'ensembles d...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 23·fr
    ...nts, salaires, remises, gratifications et avantages. t) Il suit e...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 6·fr
    ...- Chaque commission se réunit sur convocation de son président qui...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 15·fr
    ...4 février 1994 portant classification des investissements et fixan...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 40·fr
    ...Augmentation du capital Rectificatif Anonce n° B-878 J.O.R.T. N° ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 19·fr
    ...- Rectification de l'article 16 du statut de la société. Mme Salou...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 32·fr
    ...Servicios Building et la modification corréative des articles 6 et...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 17·fr
    ...En application de l'article 312 du code des sociétés commerciales,...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 35·fr
    ...Modification des articles 6 et 7 des statuts comme suit : Article...
  • Journal Officiel·2004 / N°101·page 5·fr
    ...xception de la sanction de révocation. Art. 2. - Le présent arrêt...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 22·fr
    ...Modification de l'article 7 du statut comme suit : Augmentation de...