Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 38·fr
    ...iques de la totalité du quart indivis de l'olivette, sise à Agareb...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 13·fr
    ...ar l'État, à titre de secours individuel, périodique ou éventuel, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 7·fr
    ... elle n'est présentée à titre individuel ou collectif sur la base ...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 6·fr
    ...- L'interprète assermenté exerce sa profession à titre individuel ...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 25·fr
    ...## VENTE ### DE LA MOITIE INDIVISE ### D'UN IMMEUBLE ### AUX ENCHE...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 10·fr
    ...s de prévention collective et individuelle adéquats et initier les...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 7·fr
    ...a être exercé que par licence individuelle. Cette licence, qui es...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 36·fr
    ...it acte et appartenant dans l'indivision entre eux à : 1° M. Franç...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr
    ...Les parts sont indivisibles à l'égard de la coopérative qui ne rec...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 9·fr
    ...Il sera procédé à l'adjudication de la moitié indivise de la total...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 75·fr
    ...opriétaires de 2 parts dans l'indivision. Pour extrait. N° 1.980...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 14·fr
    ...x jours à l'avance par lettre individuelle ainsi que par deux inse...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 2·fr
    ...ationalités en uniformes, les individus en état d'ivresse ou susce...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr
    ...La totalité de la moitié indivise en co-propriété avec Monsieur Ab...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 10·fr
    ...ssef, de la totalité du tiers indivis de la boutique, sise rue El ...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 15·fr
    ...Les parcelles 7 et 13 sur lesquelles portent des droits indivis co...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 37·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Pour le C...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 5·fr
    ...— L'avocat exerce sa profession individuellement, en groupe, ou da...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 22·fr
    ...tié du cinquième du cinquième indivis du quart, fixé par partage, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 51·fr
    ...## Lot unique les deux tiers indivis de la totalité d'une maison,...