Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 2·fr
    ...- vérification de la sincérité et de la régularité de la déclarati...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 4·fr
    ...au grade, conformément aux indications d'un tableau de concordance...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 9·fr
    ... un nouveau administrateur Mme Catherine LEWKO jusqu'à la tenue de...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 37·fr
    ...Création acquisition, construction, aménagement, vente et location...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 26·fr
    ...Achat et exploitation d'un débit de boisson d'un café de 1ère caté...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 16·fr
    ...ssant les conditions de qualifications professionnelles. Dans ce ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 29·fr
    ...Les modifications subséquentes ont été apportées aux articles 7 et...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 26·fr
    ...n des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade de secr...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 15·fr
    ... et non libérées et ce en application des dispositions de l'articl...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 47·fr
    ...clôture de l'exercice sur convocation du Conseil d'Administration....
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 10·fr
    ...ux candidats appartenant à une catégorie équivalente ou immédiatem...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 19·fr
    ...Il n'est significatif que pour un souscripteur qui conserverait se...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 15·fr
    ...s courant à partir de la notification de l'O.C.T sera annulée. — ...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 42·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° D-4 # RECTIFICATIF A L'AVIS N° B-1...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 28·fr
    ...1) Augmentation du capital 2) Modification des articles 6 et 7 des...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 15·fr
    ...l'Electrification Centrale Objet : La commercialisation des artic...
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 4·fr
    ...tables, commerciaux, de planification et d'évaluation - de veiller...
  • Journal Officiel·2005 / N°038·page 23·fr
    ...ce qui lui concerne, de l'application du présent arrêté qui sera p...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 18·fr
    ... entre les associés, après déducation des 5 % de la Réserve Légale...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 32·fr
    ...ez maître Tanuf's Zaanousi, avocat, M. Rue Mohamed Ali à Tunis a d...