Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2023 / N°119·page 12·fr
    ...siste en un local à usage d'habitation d'une superficie de 136 m²...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 71·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis, e...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 41·fr
    ... est composée d'une maison d'habitation comprenant un rez de chaus...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 32·fr
    ...Lotissement de terrains, construction d'immeubles à usage d'habita...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 8·fr
    ...membre - Un représentant du ministère de l'équipement et de l'habi...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 52·fr
    ...la maison d'habitation d'une superficie de 121 m² sis à la Rue Dar...
  • Annonces Légales·2019 / N°015·page 31·fr
    ...ppartements chacun à usage d'habitation occupés par des locataires...
  • Annonces Légales·2020 / N°002·page 16·fr
    ...tive, l'immeuble contient un habitat de deux étages et 03 garages....
  • Annonces Légales·2023 / N°102·page 10·fr
    ...BH Bank (anciennement Banque de l'habitat) contre Abderrazak Gasmi...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 13·fr
    ...épôts et immeubles à usage d'habitation, d'administration et de co...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. Décrétons : ARTICLE PREMIE...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 21·fr
    ...National d'Amélioration de l'Habitat, afférents à l'année 1969, co...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 39·fr
    ...alité de la maison à usage d'habitation avec toutes ses aisances, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 27·fr
    ...st par un immeuble à usage d'habitation et à l'Est par un terrain ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 18·fr
    ...e de bureau de commerce et d'habitation meubles et autres. Et en ...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 49·fr
    ...La Totalité du local pour habitation sis à route Gremda km 2 Marka...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 9·fr
    ...Il est destiné à usage d'habitation d'une superficie de 5950 m. Le...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 13·fr
    ...La totalité de l'Appartement n°C43 à usage d'habitation situé au 4...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 32·fr
    ...s une construction à usage d'habitation (s+3) et deux garages d'un...