...Terrain clôturé de tous les côtés comprennent des unités pour la p...

...préalable du commandant de son unité. Article 39. (nouveau). – L'...

...rgé des fonctions de chef de l'unité administrative et financière ...

...es crédits exigés au titre des unités de valeurs préparatoires, co...

...La société l'unité mécanique, registre de commerce n° B193501996 d...

...La commission se réunit sur convocation de son président sur la ba...

...La punition visée au paragraphe premier de cet article est applica...

...- Le conseil d'établissement se réunit sur convocation de son prés...

...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...

...L'unité de gestion assure durant cette période la réalisation des ...

...c dans l'État ou de défendre l'unité nationale et l'intégrité terr...

...Il se réunit une fois au moins tous les trois mois et chaque fois ...

...ieur du pays de disposer d'une unité opérationnelle pour dépôts d'...

...chologiques aux étudiants se réunit sur invitation de son présiden...

...| | Officier marinier chargé de commandement d'unité navale (vede...

...Articles de sport, articles de chasse et munitions : 6.000 Dinars....

...'implantation territoriale des unités de chaque corps des organism...

...| 63 | Bureau de Contrôle des Unités de Production Agricole | 165...

...ME) ; - promouvoir toute opportunité de partenariat industriel et/...

...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...