Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 10·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. Une copie du procès ve...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 6·fr
    ... chargé des fonctions de vérificateur 2ème classe avec rang et pré...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 5·fr
    ...5, fixant les modalités d'application de la loi n° 64-28 du 4 juin...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 28·fr
    ...édures et les modalités d'application du régime spécial de travail...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 16·fr
    ...Surveillant de 2ème catégorie Pour le 3ème échelon : Abderrahman...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 41·fr
    ...GMENTATION DE CAPITAL ET MODIFICATIONS STATUTAIRES En vertu d'une...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 12·fr
    ...Cette désignation sera soumise à la ratification de la prochaine r...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 47·fr
    ...arts nouvelles gratuites Modification de l'article 4 des statuts d...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 17·fr
    ...sieur Hédi Fourati et la modification corréative des articles 6 et...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 6·fr
    ...* En application de l'article 388 du code des sociétés, les action...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 13·fr
    ...2006G03327SANB2 Publication au JORT Transfert de siège social Soc...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 54·fr
    ...s de Maître Said Bourguiba, Avocat, 2, Rue d'Epernay. Tunis, déten...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 49·fr
    ...te que l'assemblée après vérification a reconnu sincère et véritab...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 55·fr
    ...la fabrication des verrous et des cadenas. - Durée : 99 ans - Sièg...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 16·fr
    ...En application des dispositions de la circulaire BCT n°2011-06 du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 18·fr
    ...e 20 jours à partir de la publication de cet avis qui a été publié...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 20·fr
    ...mission du co-gérant; - Modification de l'article 8 et de l'artic...
  • Journal Officiel·1994 / N°004·page 10·fr
    ...é détaillé, avec pièces justificatives, des services civils ou mil...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 9·fr
    ...environ au sud-est de Menzel-Bou-Zelfa, conformément aux indicatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 3·fr
    ...'ordonnancement, pièces justificatives de dépenses et ordres de re...