Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 21·fr
    ...érant dont il possède les 2/5 indivis. les 3/5 restant appartenant...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 29·fr
    ...sements, et intervenant, soit individuellement, soit conjointement...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 12·fr
    ...détaillant en vue de la vente individuelle des divers sachets. Le...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 27·fr
    ...amen un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 17·fr
    ... sur la totalité de la moitié indivise du jardin « Jannet El-Kébir...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 29·fr
    ...n puits et une citerne dans l'indivision, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 26·fr
    ...r de ce fait une souscription indivise. Le droit réservé aux prop...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 16·fr
    ...tié du cinquième du cinquième indivis du quart, fixé par partage, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 13·fr
    ...Laroussi Marzougui le tiers indivis du fonds de commerce sis à Gab...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 18·fr
    ... sur la totalité de la moitié indivise du jardin « Jannet El-Rébir...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 24·fr
    ...ssef, de la totalité du tiers indivis de la boutique, sise rue El ...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 3·fr
    ...e-part distincte privative ou indivise, en vertu d'une copropriété...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 22·fr
    ...les deux tiers de la moitié indivise de la totalité d'une maison o...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 23·fr
    ...--- **Immeuble à Vendre** La moitié indivise de la totalité des ...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 8·fr
    ...Si à titre individuel, un touriste chasseur est invité par un pare...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 15·fr
    ... « GHABA » non irrigable, à l'indivis dans la totalité du Cherak d...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 17·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 12·fr
    ...yeurs toutes les réclamations individuelles et collectives qui n'a...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 21·fr
    ...Les parcelles 7 et 13 sur lesquelles portent des droits indivis co...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 26·fr
    ...1er vérification complète et individuelle reconnu la sincérité de ...