Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 50·fr
    ...La superficie du lot n°19 est de 1 HEC 44 are 80Ca et celle n°26 e...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 24·fr
    ...cle, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le doyen après av...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 30·fr
    ...dans le cadre d'un projet partiellement financé par la K.F.W. de l...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 23·fr
    ... toutes les opérations industrielles, commerciales, financières, a...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 5·fr
    ...ourraient grever les dites parcelles. Art. 3. — Cette expropriati...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 11·fr
    Avis de Nomination et Renouvellement du Mandat des Membres du Cons...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 9·fr
    ...6.200.000 actions nominatives nouvelles à souscrire en totalité et...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 15·fr
    ...t à yeti Midoun Djerba, Zarzis elle a élu Page 2260 Journal Offic...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 144·fr
    ... | 478 | Collège à Sousse-Nouvelle | 28 000 | 6 500 | 34 500 | 34...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 2·fr
    ...se** Pour la classe exceptionnelle (échelon unique) : MM. Bismut...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 27·fr
    ...- La protection des ressources naturelles du périmètre de son inte...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 45·fr
    ...cie de 547 m2, Sur ladite parcelle est construite une villa compo...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 34·fr
    ...La 2ème partie est en cours d'exécution, elle couvre 1 chambre + 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 6·fr
    ...n de terrain à vocation essentiellement d'habitation, la construct...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 26·fr
    ...Zone Industrielle de Radès Ben Arous RC : B 122021998 MF : 61480...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 28·fr
    ...u site, déduction faite, éventuellement, des valeurs réalisables e...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 15·fr
    ...'office dans une affaire criminelle devant les tribunaux judiciair...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 18·fr
    ...La redevance annuelle par mètre linéaire est de 0,050 dinar pour l...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 5·fr
    ...e durée d'une année sans renouvellement commençant le 15 Novembre ...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 14·fr
    ...ien se compose d'une seule parcelle) folio 04/11 n°107 en date du ...