Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2025 / N°158·page 7·fr
    ...Le total des 2/5 de la Totalité du local pour habitation sis à la ...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 14·fr
    ...Sur ce terrain est édifiée une habitation ancienne composée d'un r...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 9·fr
    ...SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT EXPROPRIAT...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 43·fr
    ... de 400 m² environ à usage d'habitation. 5 - Mise à prix : Deux ce...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 18·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, AHMED NOURREDDINE Vu : Le...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 26·fr
    ...nstituant un local a usage d'habitation avec un rez de chaussée co...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 23·fr
    ...ert auprès de la Banque de l'habitat BH. Agence de Kairouan. 6. L...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 8·fr
    ...il est situé dans une zone d'habitation, il consiste en un terrain...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 11·fr
    ...Cette propriété est non exploitée à l'état actuel soit pour l'habi...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 11·fr
    ...Immeuble en vente maison d'habitation premier étage superficie 80 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 59·fr
    ...rez-de-chaussée, premier étage et deuxième étage d'usage habitatio...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 21·fr
    ...ur sur lequel est édifié des habitations individuelles. Mise à pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 30·fr
    ...Bank de l'Habitat, SA, siège social Av Khairedine Bacha, registre ...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 45·fr
    ...immeuble non immatriculé sous la forme d'un lieu d'habitation de s...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 32·fr
    ...lle est édifiée une maison d'habitation, délimitée comme suit : N...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 67·fr
    ...eaux et d'un étage à usage d'habitation inachevé édifié sur le deu...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 30·fr
    ...t des arbres et une maison d'habitation située à Borj El-Toumi, Go...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 55·fr
    ...r une construction à usage d'habitation composée : a — D'un rez de...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 3·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 49·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...