Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr
    ...Ils votent individuellement. Les postes réservées à la commune, da...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 26·fr
    ...x jours à l'avance par lettre individuelle ainsi que par deux inse...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 10·fr
    ...Ils établissent individuellement à l'issue de chaque période, un r...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 43·fr
    ...écution - Projets d'immeubles individuels ou collectifs - Connaiss...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 20·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 5·fr
    ...stre de l'Agriculture à titre individuel, après enquête administra...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 25·fr
    ... le tiers d'un cinquième, à l'indivis du jardin dénommé « Saniat S...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 47·fr
    ...rme, le caractère de décision individuelle, elle s'apparente en ré...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 27·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 11·fr
    ...au sens du présent Code, tout individu, qui dans les deux ans préc...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 17·fr
    ...ions de résoudre les conflits individuels qui peuvent surgir entre...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 31·fr
    ...totalité, dont les 3/4 dans l'indivis de la parcelle de terre sise...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 47·fr
    ...b) Ses droits indivis, savoir 4/6ème dans un immeuble sis à Tunis,...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 24·fr
    ...Désignation du lot à vendre La moitié indivise de l'immeuble insc...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 21·fr
    ...Le quart indivise de la totalité de 220 jeunes pieds d'oliviers si...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 17·fr
    ...# VENTE # AUX ENCHERES PUBLIQUES de la moitié indivise de l'imme...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 25·fr
    ...r de ce fait une souscription indivise. 2°) A titre réductible : l...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 13·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 14·fr
    ...La moitié indivise en association avec M. Rebai ben Jeddi de la to...