Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 20·fr
    ...— PARCELLE IMMATRICULEE | N° d'ordre de la parcelle | Numéro du ...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 20·fr
    ...58210 et Oued Jounine Parcelle 5 : Au Nord : Parcelle 4 et R. 58...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 32·fr
    ...| 270 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°26972...
  • Journal Officiel·2009 / N°023·page 11·fr
    ...| 9131 du plan du TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° 1 du plan...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 8·fr
    ...parcelles N°s 3, 8, 13, 18, 23 et 28 — Série des Affiales : parcel...
  • Journal Officiel·1986 / N°056·page 6·fr
    ...Numéro d'ordre des parcelles : 1. Numéro des parcelles sur le pla...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 296·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 92·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 24·fr
    ...la parcelle Es-Sebat ; **A l'Ouest** : un chemin. **Sixième parc...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 10·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 21·fr
    MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT # DECLASSEMENT DE PARCE...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 66·fr
    ...| 426 conforme à la parcelle n°3 428 conforme à la parcelle n°5 42...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 44·fr
    ...## Article 294 Les marchandises se trouvant à bord des navires do...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 87·fr
    ...| 453 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°57269...
  • Journal Officiel·2024 / N°018·page 9·fr
    ...7 - Le concours architectural peut être effectué comme suit : 1 -...
  • Journal Officiel·2025 / N°156·page 13·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 37·fr
    ...par Salah ben Ahmed ben Hadj Ammar et son frère El Garci; Au Nord...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 22·fr
    ...Parcelle 142 secteur "A" Metkidès Nord Ouest : Parcelle 145 secteu...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 66·fr
    ...| C7 du plan du TPD n° 55060 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 24·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...