Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 15·fr
    ...Le candidat doit préciser dans sa demande : - L'option choisie pou...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 13·fr
    ...Le procès-verbal doit préciser notamment les données suivantes : ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 151·fr
    ...Il procède également à l'exécution des décisions du conseil de l'u...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 9·fr
    ...Les décisions de la Cour déclarant la vacance définitive du poste ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 47·fr
    ...arbures dans les conditions précisées aux Articles 31 à 44 ci-aprè...
  • Annonces Légales·2025 / N°115·page 11·fr
    3- L'autorisation d'inscrire un extrait de cette décision au regis...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 8·fr
    ...Tout membre de l'instance peut être révoqué par décision de l'Inst...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 7·fr
    ...- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la major...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 30·fr
    ...2.- Par décision du Conseil d'Administration du 3 juillet 1975, en...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 36·fr
    ...- Décision commune des Ministres du commerce et des technologies d...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 33·fr
    ...13, Rue du Foie à Tunis NOMINATION D'UN CO-GERANT Par décision e...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 7·fr
    ...- approbation des décisions de l'assemblée générale : Les décisio...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 45·fr
    ...B135181997 Suite décision du gérant enregistré à la recette des f...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 9·fr
    ...Elle prend une décision acceptant ou refusant la candidature. Le r...
  • Annonces Légales·2019 / N°044·page 4·fr
    ...1ère décision : Mme Monique Tarot participe au capital de la socié...
  • Journal Officiel·2005 / N°004·page 22·fr
    ... | ≥ 50 | | Résistance au durcissement à 163°C a) | | EN 12607...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 27·fr
    ...87 - L'intermédiaire vendeur est tenu de préciser avant négociatio...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 113·fr
    ...Les hauteurs ou altitudes de décision et les hauteurs ou altitudes...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 10·fr
    ...23 - Les décisions relatives au retrait d'agrément, à la mise sous...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 21·fr
    ...- Le directeur de l'institut peut, si la décision de déférer l'étu...