Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 592 résultats pour ""EGA""
  • Journal Officiel·2020 / N°130·page 8·fr
    ... Gafsa classée en zones de sauvegarde, d'une superficie de 01 ha 5...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 18·fr
    ...), relatif à la situation, au regard de la législation sociale des...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 12·fr
    ...ale du 14 mai 2013, portant délegation de signature. Le ministre ...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 1·fr
    ...du 22 octobre 2009, portant délegation de signature... 3581 Minis...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 9·fr
    ...| N° d'ordre | Personnes physiques et morales | OMDAT | DELEGATIO...
  • Journal Officiel·2021 / N°090·page 16·fr
    ...- Soit l'application des mesures de sauvegarde. Dans ce cas un arr...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 8·fr
    ...## DELEGATION DE SIGNATURE Arrête du ministre de l'équipement et ...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 44·fr
    ...2) Un certificat attestant que vous êtes en règle au regard de la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 73·fr
    ...ant que vous êtes en règle au regard de la Direction des Impôts; 3...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 16·fr
    ...tat du gouvernorat de Sfax (délegation de Djebeniana). Le Préside...
  • Journal Officiel·2015 / N°056·page 11·fr
    ...- Soit l'application des mesures de sauvegarde. Dans ce cas un arr...
  • Journal Officiel·2006 / N°058·page 7·fr
    ...# MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ## NO...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 11·fr
    ...Mohamed ben Ali Megazni et Salem ben Ali Megazni, demeurant à Sahl...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 39·fr
    ...ERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ## NOMINATION...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 36·fr
    ...ovembre 1983 relative à la sauvegarde des terres agricoles, et l'e...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 18·fr
    ... ## SOCIETES ANONYMES NOTICE LEGALE TUNISIE LEASING SOCIETE ANO...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 53·fr
    ...- Organisation et planification des sauvegardes et de l'archivage ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 13·fr
    ...Ahmed Megadmini. Sadok El Hemissi. Nasraoui Ali Zidane. El Moumni ...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 4·fr
    ...Article unique – Est approuvée, la convention pour la sauvegarde d...
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 48·fr
    ...la région d'El Melgua de la délegation de Jendouba gouvernorat de ...