Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 39·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu à Tunis, dans les bureaux de l'Ingé...
  • Journal Officiel·2022 / N°051·page 22·fr
    Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'at...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 46·fr
    à prix, ou par la présentation d'un chèque certifié du même montan...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 7·fr
    Mohamed Laroussi El Heni délégué de Joumine gouvernorat de Bizerte...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 49·fr
    quatre vingt cinq dinars (41.385.000) évalué par l'expert à Djerba...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 67·fr
    ...La validité du certificat est d'une année. Au cas où l'une des co...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 9·fr
    ...## AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 21·fr
    ...50, rue d'Alger Bizerte 7000 MF : 1393345/N/A/M/000 Suivant un P...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 49·fr
    ...2010T02300VEPA2 ### Nomination d'un tuteur judiciaire En vertu d...
  • Annonces Légales·2019 / N°011·page 30·fr
    ...0859416Q/AM1000 En vertu du : - Procès des délibérations de l'as...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 32·fr
    ...# AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (P...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 54·fr
    ...- Le 1er étable d'une superficie couverte de 733 m². - Le 2ème éta...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 24·fr
    ...Bizerte Sud et qui consiste en une parcelle de terrain couverte pa...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 43·fr
    ...Dissertation littéraire | 4 h | 1.5 | | | 2^{ème} Epreuve : Un...
  • Journal Officiel·2014 / N°051·page 2·fr
    ...es du 24 juin 2014, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 2·fr
    ...ts du 25 mars 2024, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Annonces Légales·2024 / N°020·page 15·fr
    ...Mourad Enneifer (04 rue d'Alger Bizerte 7000) En vertu de la déci...
  • Annonces Légales·2020 / N°006·page 18·fr
    certificat de possession d'un bien immobilier numéro 61. Mise à P...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 22·fr
    ...par attestation | | | 4- Certificat de coutume : par certificat...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 1·fr
    ... du 3 janvier 2022, portant ouverture d'un concours interne sur do...