Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne et d'un lot de terrain agricole. Mi...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 64·fr
    ...Il s'agit de deux sixième dans l'indivision d'un terrain contenant...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 42·fr
    ...il s'agit du TF n° 14814 Ariana, parcelle n° 2 dénommé «Ardh Manso...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 23·fr
    ...Il s'agit du titre foncier 8077 Mahdia dénommé « diar el bahr 9 » ...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 15·fr
    ...il s'agit d'un immeuble non immatricule situé à l'ouest de la Mars...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 28·fr
    ...il s'agit de la totalité du titre foncier n°619900 Nabeul dénommé ...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 5·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne. Le montant...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 16·fr
    ...il s'agit de deux parcelles voisines se séparant d'une voie publiq...
  • Annonces Légales·2025 / N°155·page 11·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier N°94...
  • Journal Officiel·1970 / N°004·page 8·fr
    ...a moitié de l'immeuble dont s'agit a été adjugée à Monsieur Tahar ...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 48·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°55...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 37·fr
    ...Il s'agit de la propriété objet du titre foncier n° 49224 Ben Arou...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé «Behija» objet du TF n°100886 Tuni...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 52·fr
    ...Désignation des parts indivises objet de la vente Il s'agit des p...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 45·fr
    ...'agit de candidats externes et au plus ancien, lorsqu'il s'agit de...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 57·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé Villa Rakia objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un appartement d'habitation comprenant une salle de ré...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 39·fr
    ...## Autres engagements Il s'agit du montant des billets de banque ...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 23·fr
    ...Il s'agit d'une villa de 2 niveaux la RDC composée d'une entrée av...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 35·fr
    ...Il s'agit de 4 propriétés saisies : 1/ Propriété ayant le titre fo...