Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 15·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R00653SANB3 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 36·fr
    ...1/ Une part dans l'indivision objet de 600 parts de la division de...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 18·fr
    ...2025R02893VEPA1 ### Vente aux enchères publiques de parts indivis...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 51·fr
    ...Il s'agit de 2840 parts indivises de la totalité de 16083 parts ob...
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 20·fr
    ...Le prix des parts indivises est 33.436.507. Date et lieu de la ve...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 6·fr
    ...6) l'affiche, l'insertion et la convocation individuelle doivent c...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 13·fr
    ...— Les dépendances non bâties des maisons individuelles sont évalué...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 45·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la BNA, sur l'activit...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 42·fr
    ...3) Approbation des états financiers individuels et consolidés de l...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 12·fr
    ...a — Les logements sociaux, individuels ou collectifs, tels que déf...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 13·fr
    ...L'entier du bien immobilier en indivision composé de 14 parts indi...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 6·fr
    ...1) | Mohamedia | Terrain agricole | (Tous les droits indivis reven...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 9·fr
    ...oune Ben El Adel | | | | (indivis) | | | | 13 | 2305 | " |...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 59·fr
    ...- La totalité d'une part indivise de l'immeuble titré situé à Bir ...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 19·fr
    ...Cette annonce est considérée comme une convocation individuelle po...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Hsan Ben Henda objet de...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 54·fr
    ...on indivisale du demandeur en cas d'acquisition de parts indivises...
  • Annonces Légales·2005 / N°032·page 2·fr
    ...Les parts indivises dans l'immeuble "Barnousset Fradj" objet du ti...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 49·fr
    ...Part indivises à vendre : les 908 indivis de TF n°589270 Nabeul co...
  • Annonces Légales·2017 / N°035·page 35·fr
    ...Une quote-part de 34 parts indivises sur un total de 216 parts d'u...