Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 413 résultats pour ""NAP""
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 40·fr
    ... — et enfin, la recherche des nappes d'eau souterraines et de min...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 13·fr
    ... mixte, c'est à la fois par la nappe phréatique et par apport d'ea...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 13·fr
    ... Nino OLIVA a vendu à Monsieur NAPOLITANO Giacomo, le fonds de com...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 12·fr
    ...au capital de 3.000 D 4, rue Napoléon, Tunis Suivant décisions c...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ...nt est la baisse du niveau des nappes et l'augmentation du taux de...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 7·fr
    ... forages et l'exploitation des nappes d'eau profondes ainsi que le...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 17·fr
    ...r Messieurs Lucien VELLETAZ et Napoléon VIVIANI, gérants, qui auro...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 13·fr
    ... sont déclarés définitivement inaptes à l'emploi de contrôleur et ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 10·fr
    ...La cessation de service du travailleur inapte n'interviendra que d...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 4·fr
    ...e régénérer et d'améliorer les nappes alfatières. Ces parcelles s...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 10·fr
    ...La cessation de service du travailleur inapte n'interviendra que d...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 7·fr
    ...filets de pêche en forme ou en nappes, véhicules et matériel pour ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 26·fr
    ...Applicazioni Chimiche S.P.A., domiciliée Foro Bonaparte, 16 à Mila...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 15·fr
    ...A l'expiration de ce stage probatoire, les agents reconnus inaptes...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 19·fr
    ...728 bis, case 201, Monsieur Napolitano Giacomo a vendu à Messieurs...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 40·fr
    ...### Resources en cas de pays : nappes souterraines et cours d'eau ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 15·fr
    ... — Ressources en eau du pays : nappes souterraines et cours d'eau,...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 33·fr
    ...Alceo Di-Napoli RAMPOLLA et Bino BINI SMAGHI, Directeurs mandatair...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 33·fr
    ... - Ressources en eau du pays : nappes souterraines et cours d'eau ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 4·fr
    ...il est reconnu définitivement inapte, admis à la retraite. Pendan...