Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 833 résultats pour ""VAB""
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 5·fr
    ...Les oppositions sont recevables chez les acquéreurs du fonds de co...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 24·fr
    ...Les oppositions seront recevables dans un délai de vingt jours à p...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 50·fr
    ...Les oppositions à la dite vente sont recevables dans un délai de 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°055·page 27·fr
    ...Les oppositions seront recevables entre les mains du rédacteur de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 11·fr
    ...ent des sommes dont il est redevable, - d'accepter les dons et leg...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 9·fr
    ...— Le pourvoi en cassation est non recevable, sauf cas de force maj...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 4·fr
    ...Les oppositions seront recevables entre les mains de l'acheteuse à...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 41·fr
    ... recouvrement des clients insolvables, d'arrêter les ventes au per...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 28·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours à partir...
  • Annonces Légales·2021 / N°092·page 7·fr
    ...Les oppositions sont recevables à l'adresse du gérant de la sociét...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 10·fr
    ...- les offres irrecevables et les motifs de leur rejet. - les débat...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 23·fr
    ...Les oppositions sont recevables entre les mains de Mr Adel Bouaita...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 4·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de (20) jours à part...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 7·fr
    ...Les oppositions sont recevables chez le vendeur à l'adresse du fon...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 35·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours à partir...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 31·fr
    ...Toute opposition sera recevable entre les mains de Mme Samah née A...
  • Annonces Légales·2022 / N°058·page 5·fr
    recevable chez l'acheteur au local de fonds de commerce dans un dé...
  • Annonces Légales·2023 / N°130·page 5·fr
    ...ns de l'acheteur et seront recevables à son adresse et ce dans un ...
  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 19·fr
    ...Les objections ne sont recevables que par les personnes concernées...
  • Annonces Légales·2013 / N°040·page 21·fr
    ...Les oppositions sont recevables pendant vingt jours à partir de la...